Marque enregistrée - Marque en non vigueur

journée du ronflement
M. PIERRE EL CHATER

Numéro de dépôt :
4074645
Date de dépôt :
10/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2024
journée du ronflement de PIERRE EL CHATER

Présentation de la marque journée du ronflement

Déposée par voie électronique le 10 mars 2014 par monsieur PIERRE EL CHATER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « journée du ronflement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est monsieur PIERRE EL CHATER domicilié(e) 95 AV DE LA REPUBLIQUE - 94300 - VINCENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PIERRE EL CHATER domicilié(e) 95 AV DE LA REPUBLIQUE - 94300 - VINCENNES - France.

La marque journée du ronflement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4074645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque journée du ronflement est expirée depuis le 10 mars 2024.

PIERRE EL CHATER a également déposé les autres marques suivantes : ANNUAIRE FRANÇAIS DES SOMNOLOGUES , SOMNOPROTHESISTE , SNORENTIS , RHONCHOFORUM , OrthAM , SOMNOFORUM MIEUX RESPIRER POUR MIEUX DORMIR , SFORED MEDICAL , SOMNONEWS , SomnoTV , MaPPC


M. PIERRE EL CHATER - 95 AV DE LA REPUBLIQUE - 94300 - VINCENNES - France


M. PIERRE EL CHATER - 95 AV DE LA REPUBLIQUE - 94300 - VINCENNES - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Enregistrement sans modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.